Conditions Générales d’Utilisation
Bienvenue sur Top Casinos Français. Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les “CGU”) avant d’utiliser ce site web.
REMARQUE : Lorsque nous parlons de « casinos français » ou de « casinos francophones », nous faisons référence aux casinos qui disposent d’une licence de jeu légitime. Vous devez vérifier si vous pouvez jouer sur ces casinos en ligne
1. Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation
En accédant à ce site web, vous acceptez implicitement les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
2. Utilisation du Site
Vous acceptez d’utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes CGU. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre son fonctionnement.
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les clips audio et vidéo, sont la propriété de Top Casinos Français ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
4. Liens Vers des Sites Tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Top Casinos Français n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu.
5. Modification des CGU
Top Casinos Français se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU. Il vous incombe de vérifier régulièrement ces conditions pour prendre connaissance de toute modification. L’utilisation continue du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
6. Loi Applicable
Les présentes CGU sont régies par les lois de la France. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [support@topcasinosfrancais.com].